1 – Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site klassic-limousine.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire et Responsable de publication : Guillaume Michel
- Adresse : 8 Cours Louis de Chazelles, 56100 Lorient
- Téléphone : 06 28 43 09 42
- E-mail : direction@klassic-limousine.com
Hébergement :
Webflow, Inc.398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
États-Unis
https://webflow.com
Design et développement web : Lambert Roudil
https://lambertroudil.com
2 – Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site klassic-limousine.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site klassic-limousine.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Guillaume Michel, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site klassic-limousine.com est mis à jour régulièrement par Guillaume Michel. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3 – Description des services fournis.
Le site klassic-limousine.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Guillaume Michel s’efforce de fournir sur le site klassic-limousine.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site bretagnevip.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site klassic-limousine.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4 – Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site est conçu et hébergé via la plateforme Webflow. Il peut utiliser des technologies JavaScript, CSS et HTML5. Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. L'utilisateur s'engage à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus, et un navigateur à jour.
5 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Guillaume Michel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Guillaume Michel.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site klassic-limousine.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
